Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVA
SAINT-GOBAIN SEVA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97691032
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2027

Présentation de la marque SEVA

Déposée le 8 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEVA domicilié(e) 43 rue du Pont de Fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 073 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVA arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

SAINT-GOBAIN SEVA a également déposé les autres marques suivantes : ECOFERM , SEVAX , sevax INTERIORS , SEVAX , NAVIBLOC , JETSET , MINOS


SAINT-GOBAIN SEVA, Société par actions simplifiée - 43 rue du Pont de Fer - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 329073282


Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345076 - Publication au BOPI 2007-06-27

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338442 - Publication au BOPI 2002-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644083 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Rubans métalliques destinés à la réalisation de matériaux composites à base de lians hydrauliques ou de matériaux de synthèse. Pièces de fonderie de toutes formes en aciers alliés et superalliages. Appareils de fermeture de portes mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment. Machines spéciales et outillages de formes complexes destinés principalement à la transformation des matériaux tels que le verre, les métaux et les polymères. Conception de machines et d'outillages destinés principalement à la transformation des matériaux tels que le verre, les métaux et les polymères.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.